• De la crise à la révolution : quelle attitude adopter, quelles propositions concrètes imaginer pour la revitalisation de notre démocratie ?

      Mbaïlassem, Élysée Allandiguim (Éditions Nota beneÉthique publique, 2012-10-30)
      La quête du meilleur ordre politique préoccupe toujours les humains. En attendant, la démocratie reste le moins mauvais régime. Actuellement, les « démocraties » africaines se convulsent pour plusieurs raisons : démagogie, irresponsabilité et immaturité des dirigeants, mauvaise gouvernance, réseaux de pouvoirs, hyperoccidentalisation des sociétés, mentalité rétrograde des populations… Revitaliser notre démocratie sous-entend prendre conscience de la situation et de ses origines, élaborer une nouvelle déclaration universelle des droits et devoirs de l’homme et du citoyen, éduquer et former les jeunes, pardonner et se réconcilier, changer de mentalité.
    • De la démocratie sans le peuple à la démocratie avec le peuple

      Charbonneau, Jean-Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-11-12)
      La réflexion sur les nouvelles formes de démocratie passe par l’analyse critique de l’état de la participation citoyenne et du pouvoir citoyen, ainsi que par l’évaluation de la place réelle qu’y occupent les représentants du peuple à qui les citoyens délèguent leur pouvoir de définition et d’organisation du bien commun. L’auteur examine ainsi entre autres le déclin du pouvoir des représentants du peuple et évalue le caractère démocratique des différents modes de scrutin. Il conclut en reconnaissant qu’en regard des principes démocratiques, les systèmes politiques, les institutions, les méthodes de participation citoyenne ne sont pas tous d’égale valeur et qu’il faudra beaucoup de courage et de volonté pour sortir du paradigme toxique de la démocratie de confrontation et entrer dans l’ère de la démocratie du dialogue et de l’éthique.
    • De la difficile émergence d’une controverse écologique – Le cas du dépôt des munitions dans les lacs suisses après la Seconde Guerre mondiale

      Charrière, Élodie; Baudouï, Rémi (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-07)
      Dans la perspective du second conflit mondial, la Suisse s’est engagée dans la production massive d’armements militaires. Épargnée par la guerre, elle procède à partir de 1948 à la réduction de ses stocks en privilégiant le rejet des munitions dans ses lacs plutôt que de les faire exploser à ciel ouvert ou de les recycler. Malgré le retour sur la scène publique des munitions immergées, aucune controverse n’a éclaté dans un pays pourtant sensible aux questions environnementales. À partir du cas des munitions immergées dans les lacs, le présent article s’interroge sur les manières dont les stratégies du secret conjuguées avec d’autres facteurs, tels que l’oubli ou d’autres priorités politiques, ont retardé toute réflexion sur ce dossier et ont participé au contingentement de tout débat public. À quelles conditions préalables le dépôt des munitions dans les lacs suisses pourrait-il entrer dans le débat public et engager les pouvoirs publics à agir au-delà même d’un risque potentiel non avéré ? Pour y parvenir, il s’agira de s’interroger sur le rôle et la fonction même de la controverse écologique comme moyen de mobilisation de la société civile et des acteurs institutionnels.
    • De la légitimation par les droits de l’homme

      Habermas, Jürgen (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-01-17)
      Cet article examine la notion de légitimation de l’État constitutionnel démocratique. Après avoir traité la question de la reconstruction de la cohérence entre démocratie et droits de l’homme, l’auteur aborde les critiques adressées à cette conception des droits de l’homme, tant dans le discours de l’Occident sur lui-même que dans le discours que d’autres cultures tiennent sur lui. Ces réflexions présentent cependant le type occidental de légitimation comme une réponse aux défis universels auxquels ne sont plus soumis de nos jours uniquement la civilisation occidentale.
    • De la logique compétence à la capacitation : vers un apprentissage social de l’éthique

      Aiguier, Grégory (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-07-11)
      Cet article remet en question les fondements théoriques et pédagogiques de la notion de compétence éthique ainsi que la conception de l’éthique qu’elle préfigure. Après une analyse du contexte d’émergence de cette notion, notamment dans le champ de la santé, nous verrons en quoi l’approche socioconstructiviste de l’apprentissage, à laquelle se réfèrent de nombreux dispositifs de formation, fait de l’éthique une ressource d’action visant l’adaptation passive des professionnels au contexte organisationnel et socioprofessionnel. Nous proposerons dès lors de revisiter l’apprentissage de l’éthique dans une approche pragmatiste plus critique et plus émancipatrice. Nous en exposerons les principales orientations pédagogiques (apprentissage expérientiel et réflexif, analyse de l’activité) et insisterons, pour conclure, sur la responsabilité des environnements socioprofessionnels. Ces derniers sont appelés à devenir plus capacitants, c’est-à-dire à créer les conditions favorables au développement de cet apprentissage de l’éthique.
    • De la négociation à l’imposition : le risque d’un retour en arrière, d’un retour au mépris

      Gagnon, Mathieu (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-02-03)
      L’évolution des relations entre autochtones et allochtones depuis les années 1970 fait croire à plusieurs que ces relations ne peuvent aller qu’en s’améliorant. Néanmoins, l’État canadien ne s’est toujours pas sorti de la relation coloniale vis-à-vis des Premières Nations, relation qui impliqua historiquement de nombreuses manifestations de mépris à leur endroit, mépris qui fut souvent invisible aux yeux de ceux qui le portaient et se croyaient bien intentionnés. Dans une analyse fonctionnelle également influencée par la phénoménologie morale d’Axel Honneth, l’auteur expose dans ce texte une méthode heuristique permettant de repérer le mépris par ses fonctions, sa dynamique et ses conséquences, plutôt que par un contenu narratif qui change selon les époques afin de correspondre au cadre normatif ambiant. Il utilise finalement cette méthode afin d’examiner certains discours et agissements contemporains.
    • De la prévention à la précaution, et réciproquement

      Zaccaï, Edwin (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-06)
      À partir de textes politiques récents, de même que de recherches scientifiques sur ce thème, il est possible de présenter le principe de précaution comme un nouveau stade de la prévention, applicable face à certains types d’incertitudes accrues. Dans ce sens de la précaution, que l’on peut qualifier de restreint, il est fondamental de gérer activement les risques sans attendre certaines preuves requises usuellement. Néanmoins, lorsqu’on se penche sur les procédures proposées à cet égard, on ne peut que constater, d’une part, leur grande imbrication avec celles émises en matière de prévention et, d’autre part, les nombreuses difficultés incluses dans ces procédures, porteuses elles-mêmes d’incertitudes. Dès lors, il peut s’avérer intéressant de reconsidérer certains aspects de la prévention à partir de la précaution, et de comparer les leçons à tirer des pratiques propres à ces deux cas de figure. L’un des résultats de cette étude consiste à considérer le principe précaution comme relançant et actualisant, par rapport à certaines conditions contemporaines, une part importante et non limitée a priori de la gestion des risques. D’autant que dans le public, c’est bien intuitivement dans ce sens élargi que le principe est compris, à savoir comme un surcroît de responsabilité dans les précautions face aux risques.
    • De la religion dans l’espace public. Vers une société postséculière

      Larouche, Jean-Marc (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-10-13)
      S’appuyant sur les récents travaux des philosophes Jürgen Habermas et Jean-Marc Ferry, cet article présente les conditions et exigences de la société postséculière, celle où la religion et la raison publique ne sont plus dans un rapport d’exclusion réciproque mais plutôt dans un rapport de reconnaissance mutuelle. L’auteur profite de récents dossiers d’actualité pour illustrer les assises philosophiques de chacune de ces perspectives, celle d’une vision typiquement libérale menant à la privatisation du religieux, celle d’une vision alimentée par le républicanisme kantien menant à une re-publicisation du religieux.
    • De la responsabilité de la « gouvernance » à la responsabilité écopolitique

      Brière, Laurence (Éditions Nota beneÉthique publique, 2014-08-15)
      Le paradigme de la gouvernance, caractéristique du discours politico-économique ambiant, fait singulièrement référence à la notion de responsabilité, en l’associant avant tout à la saine gestion, à la reddition de comptes et au respect de la loi. Or, parallèlement à ces interprétations de la responsabilité, émergent des propositions philosophiques pour une responsabilité politique prospective, citoyenne et fondée sur la réflexivité. À partir d’une synthèse critique de ces contri­butions surgit l’idée d’une responsabilité écopolitique : il s’agit d’une res­ponsabilité préoccupée du rapport à soi, aux autres et à l’environnement, visant les transformations écosociales.
    • De l’entente entre pairs comme bien commun

      Bonet, Luc (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-04)
      Il n’y a pas de biens communs en soi, mais des « systèmes de ressources » (Elinor Ostrom) dont la gestion commune entre pairs, en vue de bénéfices conjoints, s’avère plus souhaitable à leurs yeux que la gestion par des droits de propriété privé, parfois impossible, ou la gestion par une autorité centrale, toujours possible. On peut ainsi rapporter la gestion de biens communs à la problématique originelle de l’agir communicationnel qui, pour Jürgen Habermas pose les conditions a priori d’une action collective entre pairs. Soit précisément les conditions préalables à la mise en œuvre de processus d’auto-organisation et d’autogouvernance. Processus qui distinguent, pour Ostrom, la gestion de biens communs des représentations économiques dominantes pour lesquelles l’action collective n’est qu’une interaction (le cas du marché) ou dépend d’une autorité centrale (celle de l’entrepreneur ou de l’État).
    • De l’éthique de la recherche à l’éthique en recherche

      Doucet, Hubert (Éditions Nota beneÉthique publique, 2011-04-27)
      Au cours des dernières années, au Québec comme ailleurs dans le monde, l’éthique de la recherche a suscité de nombreuses critiques. L’article rappelle cet état de fait, se demande comment l’expliquer et trouve un élément de réponse dans l’angle limité selon lequel nous concevons cette éthique. Pour développer ce point de vue, le texte examine d’abord les rapports tendus qui ont eu et ont encore cours entre cette éthique et la pratique de la science. Puis, l’article présente la richesse de la démarche de dialogue entre les citoyens et les scientifiques qui a été menée durant la décennie 1970 pour concevoir une recherche respectueuse des personnes qui y participaient. Cette visée sociale ne s’est malheureusement pas poursuivie au-delà des années 1980. Enfin, le texte met en évidence la responsabilité des institutions scientifiques pour qu’elles renouent avec cette approche et participent ainsi à transformer notre vision de l’éthique de la recherche.
    • De l’éthique sociale à l’éthique gouvernementale : voyage au cœur de l’homo communicans

      Dion, Michel (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-01-17)
      L’éthique gouvernementale s’est développée comme réflexion critique au cœur des institutions gouvernementales. L’auteur entend situer l’éthique gouvernementale dans ses rapports avec l’éthique sociale et l’éthique fondamentale après avoir défini ces notions. Au cœur de cette articulation, l’éthique gouvernementale se veut la gardienne de l’animal politique pour le respect du plus grand bonheur de tous et de chacun.
    • De l’obéissance à la collaboration : une nouvelle déontologie des juges ?

      Ost, François (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-13)
      Au regard de l’incontestable montée en puissance des juges, on soutient souvent que ceux-ci auraient pris la place du législateur, et qu’ils exerceraient, avec notre consentement, une forme de « gouvernement des juges ». Il serait plus exact d’observer une transformation globale du mode de production du droit : hiérarchique et pyramidal, hier, il prend aujourd’hui la forme d’un réseau complexe de sources multiples, largement autonomisées. Dans ces conditions, il est essentiel de s’interroger sur les conséquences de cette situation sur la culture judiciaire : comment se transforment la déontologie et la méthode des juges dès lors qu’ils apparaissent plus comme les nœuds d’un réseau en recomposition constante que comme les marches d’une pyramide ? Partant de l’exemple belge, aisément généralisable, l’auteur propose cinq pistes de réponse qui, toutes, illustrent le passage d’une culture de la fermeture et de l’obéissance (l’ancienne discipline corporative de la magistrature) à une culture d’ouverture et de coopération (la nouvelle déontologie citoyenne de la justice).
    • Des conséquences d’une éthique de la gouvernance sur le management des risques majeurs

      (MRM), Groupe de recherche Management des risques majeurs (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-06)
      Le management des risques majeurs est un thème qui fait l’objet d’une attention grandissante de la part des décideurs comme de l’opinion publique et suscite l’intérêt d’un nombre toujours plus important de chercheurs. Il apparaît aujourd’hui essentiel de proposer un cadre intégrateur qui puisse contenir et agencer les différentes politiques publiques relevant du management des risques majeurs. La conceptualisation de principes intégrateurs n’est pas indépendante d’une éthique de la gouvernance, qui devrait nous aider à répondre à la question : comment aborder la problématique de la responsabilité des pouvoirs publics en matière de management des risques majeurs ? Cet article fournit des points de repère conceptuels et méthodologiques permettant de s’orienter dans le management intégré des risques majeurs. Il représente une synthèse des résultats intermédiaires du travail effectué par une équipe interdisciplinaire qui s’est donné pour objectif d’intégrer les contributions des sciences de la terre et de l’environnement, de la santé publique, des sciences économiques et sociales et de l’histoire à la problématique du management des risques majeurs.
    • Des cours ontariennes ont dit oui à la prière, dans une perspective interculturelle

      Lefebvre, Solange (Éditions Nota beneÉthique publique, 2012-10-30)
      Dieu a une place discrète dans la vie publique canadienne, dans le préambule de la Constitution, dans des devises, des prières, des ser­ments. Des symboles chrétiens se trouvent par ailleurs présents un peu partout : par exemple, dans la fleur de lys, dans l’architecture et les symboles du bâtiment de l’Assemblée nationale du Québec. Quant à la prière des élus au début d’une assemblée politique, a-t-elle un effet discriminatoire sur les membres du public y assistant et ne croyant pas dans un être supérieur ou plus généralement non chrétiens ? D’abord, je réfléchirai aux points de vue en jeu pour ensuite détailler les prières et leur contexte, avant de terminer en commentant les décisions ontariennes, méconnues au Québec.
    • Des cris au silence médiatique : les limites de la scandalisation

      Lascoumes, Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-01-31)
      Cet article démontre qu’aucune situation sociale de transgression n’a de propriété « naturelle », même si elle concerne les élites. Elle peut être perçue aussi bien comme un « problème », comme une « affaire » ou comme un « scandale ». Chacune de ces qualifications sociales est le résultat de la combinaison de quatre variables : le degré de violation d’une norme ; l’existence ou non de victimes et de dommages ; le degré de responsabilité attribuée aux auteurs ; la réaction sociale attendue. L’analyse empirique d’un dossier de presse concernant un cas de fraude boursière impliquant des acteurs politiques met en évidence trois phénomènes. Tout d’abord, dans l’espace médiatique il y a au même moment co-existence des différentes qualifications possibles du même évènement. Ensuite, l’évolution globale des discours sur une durée de six ans montre la diminution des arguments dénonçant un scandale politique au profit des arguments techniques et économiques. Enfin, l’évolution du contenu de chaque journal précise les transformations de leurs analyses en fonction de leur ligne éditoriale.
    • Des défis à la prévention. Pour un environnement en faveur de l’éthique

      Bertok, Janos (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-13)
      En matière d’éthique de l’administration publique, les pays les plus développés reconnaissent de plus en plus que l’insistance sur la prévention réduit le besoin de sanction. La prévention, investissement moins coûteux à long terme, engendre des effets plus positifs sur la culture du service public et sur la relation entre le service public et la société civile. Cet article donne des informations sur les efforts des pays de l’OCDE pour créer un environnement du service public qui combine adéquatement des mesures préventives et des mesures de sanction.
    • Des failles dans les dispositifs de contrôle de l’intégrité et de la responsabilité du service public

      Schwartz, Robert (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-08)
      Depuis quelques années, les thèmes d’intégrité et de reddition de comptes ont inspiré un bon nombre d’écrits théoriques. Le présent article, qui se veut davantage pragmatique, offre une réflexion sur ces thèmes. Un modèle idéal de dispositif visant à assurer l’intégrité et la reddition de comptes du service public est d’abord élaboré. Celui-ci est ensuite utilisé afin de comparer, sur une base commune, six types de dispositifs. Par la présentation d’exemples et de dispositifs provenant de différents pays, le niveau d’indépendance des six types de dispositifs face aux pouvoirs législatif et exécutif est analysé.
    • Des personnes uniques avant tout : une grille d’analyse critique pour mieux prendre en compte la diversité des besoins dans le cadre des actions sur les déterminants sociaux de la santé

      Touati, Nassera; Garakani, Tatiana; Charest, Éric; Proteau-Dupont, Émilie (Éditions Nota beneÉthique publique, 2019-04-04)
      Cet article propose une grille d’analyse pour mieux prendre en compte la diversité des besoins dans le cadre des actions sur les déterminants de la santé. En effet, les données empiriques suggèrent que les pratiques de promotion de la santé ont tendance à imposer des modèles, peu adaptés aux caractéristiques, aux contextes de vie et aux préférences de certains groupes. L’élaboration de cette grille est basée sur l’approche fondée sur les capacités et sur l’approche intersectionnelle. Concrètement, elle propose d’apprécier la pertinence des actions collectives, en regard des atteintes aux droits vécues par différents groupes, des besoins qu’ils jugent prioritaires, tout en prenant en considération leurs stratégies d’adaptation à leurs difficultés. Son utilité est illustrée à travers l’exemple de la lutte contre l’itinérance des femmes.
    • Des risques modernes à la société réflexive : pour une autre approche du (bio) terrorisme

      Claisse, Frédéric; Brunet, Sébastien; Rogister, Yves (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-06)
      Au départ de quelques textes normatifs de portée nationale et internationale dont l’examen souligne la difficulté de parvenir à une définition opératoire du terrorisme, cet article propose un cadrage différent du phénomène terroriste fondé sur le paradigme des « risques réflexifs » (illustré par des sociologues comme Ulrich Beck et Anthony Giddens). Sous cet éclairage, le risque terroriste agit comme un véritable révélateur de notre rapport à notre environnement politique, social et technique : il est l’occasion de mettre en évidence des rapports de force, des relations politiques de domination et de dépendance qui constituent le contexte structurel de conflits locaux, régionaux ou internationaux ; mais aussi, de manière plus indirecte, en venant nous rappeler la vulnérabilité de nos collectifs, qui reposent de plus en plus sur le fonctionnement en réseaux, l’interdépendance et le développement de macro-systèmes techniques. Les auteurs plaident pour une meilleure prise en compte de la dimension proprement politique du terrorisme, et, plus largement, pour un basculement global vers un modèle de société ouverte plus sensible à des facteurs de risque trouvant leur origine dans nos propres pratiques et notre rapport au monde. Des exemples empruntés au bioterrorisme, en ce que le phénomène paraît emblématique de la réflexivité des risques modernes, forment un fil conducteur exploré tout au long de l’article.