• Faire des lois sur l'éthique ?

      Bégin, Luc; Bégin, Luc; Bernier, Pierre; Bibeau, Vincent; Bisson, Claude; Brouillet, Eugénie; Cartier, Geneviève; Champagne, Sylvie; Comeau, Paul-André; Côté, André C.; et al. (Éditions Nota bene, 2011-12-21)
    • Femmes européennes, terrains amérindiens : terra nullius de l’éthique ?

      Giabiconi, Julie (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-02-04)
      Cet article part du constat que les transformations, depuis les années 1960, des relations entre autochtones et chercheurs dans le monde nord-américain et la recherche anglophone, ainsi que leurs répercussions s’agissant de l’éthique, ne s’observent pas ou peu en Europe, plus précisément en France ou en suisse. Je pose la question des implications de ce « vide » (relatif) sur les pratiques des jeunes chercheurs menant des recherches avec/pour les peuples autochtones, à partir de mon cheminement en tant que femme française, réalisant une recherche ethnographique en terrain Dènè (dans le nord-ouest de la Saskatchewan). Enfin, au-delà des critiques de la bureaucratisation des relations autochtones-chercheurs, l’article cherche aussi a souligner d’autres dimensions de l’éthique, plus processuelles, et non écrites, qui gouvernent ces relations.
    • Fermetures d’établissements ou déclin des institutions

      Locas, Claude (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-13)
      Ce texte présente le point de vue du comité de parents d’un hôpital psychiatrique affecté aux soins de longue durée dont la redéfinition de mission entraînera le congé des bénéficiaires qui seront dirigés vers des ressources extérieures. Depuis deux ans le comité s’oppose à ce transfert qui lui semble précipité, néfaste et improvisé. Le texte propose un point de vue qui met en valeur l’idée d’institution comme expression concrète et garante des principes sur lesquels repose toute société civilisée capable de compassion face à ses citoyens les plus démunis.
    • Figures et avenir de la déréglementation

      Issalys, Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-11-26)
      Les figures que présente la déréglementation sont multiples et nuancées. Qu’il s’agisse de formes nouvelles d’exercice du pouvoir réglementaire ou de formes non réglementaires d’encadrement des conduites, elles entraînent un brouillage des catégories juridiques classiques. Il revient aux juristes d’éclairer le choix sur cette gamme élargie des formes d’action étatique par le rappel des exigences de légitimité d’un droit démocratique, et de contribuer à rendre possible la prise en main, par la communauté civique, de ces nouveaux modes d’encadrement des conduites.
    • Finances publiques et jeux de hasard et d’argent : enseignement de l’histoire et considérations financières

      P. Tremblay, Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-06)
      Les gouvernements et les administrations recourent aux jeux de hasard et d’argent comme source de revenus publics depuis les temps anciens. Lorsque les divers impôts et autres contributions obligatoires ne suffisaient plus à financer adéquatement l’État, l’attrait du jeu, et en particulier celui de la loterie, devenait irrésistible. La pratique du jeu suscitait immanquablement un débat sur sa moralité. On parvenait à obtenir son abolition pour mieux la ressusciter à la crise financière suivante. Aujourd’hui, la querelle entre les partisans du jeu et leurs opposants est de retour. Sauf que, maintenant, l’exploitation des jeux de hasard et d’argent joue un rôle clé dans l’équilibre fiscal ; ce qui rend son abandon peu probable. La dimension éthique de la question n’en demeure pas moins valable pour autant. C’est la problématique qui est exposée dans cet article.
    • Finances publiques, gouvernance et intérêt général : les sociétés d’État au Québec

      Bernier, Luc; Farinas, Luc (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-09)
      Les sociétés d’État contribuent aux finances publiques. Leur gouvernance s’inscrit dans une tension entre leur mission économique de générer des revenus et leur mission sociale qui vise l’intérêt général. Ces organisations hybrides sont des instruments de politiques publiques et, à ce titre, leur contribution n’est pas qu’économique mais aussi sociale, politique, culturelle et symbolique. Cet article débat des enjeux éthiques liés à cette tension entre ces deux missions en s’attardant aux cas de Loto-Québec et de la Société́ des alcools du Québec (SAQ), deux entreprises publiques essentielles aux finances québécoises. Deux idées centrales permettent de bien mettre en avant ces enjeux : d’un côté, la contribution des sociétés d’État peut être évaluée à l’aide de critères ; de l’autre côté, ces organisations s’ancrent dans des réseaux publics où il est possible de débattre de l’intérêt général et de sa défense.
    • Former à la compétence éthique : un défi ou une impasse ?

      Aiguier, Grégory; Boudreau, Marie-Claude; Genard, Jean-Louis; Jay, Étienne; Jonnaert, Philippe; Lacroix, André; Le Boterf, Guy; Marchildon, Allison; Martineau, Joé T.; Masciotra, Domenico; et al. (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-07-11)
    • Gestion des communs et œconomie

      Calame, Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-04)
      Depuis le prix Nobel d’Elinor Ostrom, les communs sont à la mode et l’on ne compte plus les conférences, livres et réseaux consacrés aux communs et à leur renaissance. À juste titre : le concept même de commun renvoie à la prise de conscience des limites tant d’une régulation par le marché que par la gestion publique des biens et services. On en vient presque à oublier que les communs dont la prix Nobel a fait l’analyse étaient des communs de taille limitée gérée par des communautés fermées et que la plupart des communs existant dans les pays industriels, telles les copropriétés d’immeubles, sont loin de la gestion idyllique des chantres du coopérativisme. Faut-il pour autant rejeter la notion comme une fiction romantique et dénuée de perspectives ? Non, au contraire, à condition de joindre la raison au cœur par une analyse rigoureuse de la portée et des conditions d’existence et de pérennité des communs. S’appuyant sur des analyses développées dans son ouvrage, Essai sur l’œconomie, l’auteur propose une approche différenciée des communs en se fondant sur ce qu’il appelle le « test du partage » : qu’advient-il quand on veut se partager un bien ? La typologie des biens et des services qui en découle permet à la fois de définir les conditions de légitimité de la gestion par le marché et de proposer trois catégories de biens et de services relevant tous peu ou prou d’une gestion collective, mais avec de modes de gouvernances propres à chacun.
    • Gouvernance contributive, réseaux coopératifs locaux et communs

      Briand, Michel (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-04)
      Partant d’une expérience d’élu local, je présente dans ce texte quelques exemples de communs qui ont émergé dans une politique publique du numérique s’appuyant sur une dynamique contributive. Ces communs locaux permettent d’éclairer des facteurs facilitant du mouvement des communs immatériels. Avec le souci d’une attention particulière portée aux individus, du « faire avec », du « pouvoir d’agir », ces communs immatériels rejoignent d’autres dynamiques locales tels les jardins partagés, la fabrication libre. Je tenterai d’expliquer le lien étroit entre coopération et communs et l’apport de la formation aux pratiques collaboratives dans le développement de communs portés par des réseaux locaux coopératifs. À un moment où nos sociétés en crise doivent trouver les chemins des transitions écologique, numérique, du travail et citoyenne, les communs locaux sont-ils un sens partagé susceptible de favoriser une transformation vers une société plus solidaire qui ouvre une place à chacun et chacune ?
    • Hippocrate ou Coubertin : le dilemme de la médecine du sport

      Brissonneau, Christophe (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-18)
      Cette étude sociohistorique, à partir des années 1950, montre la diversité des points de vue du corps médical face à la question du dopage et, dès les années 1960, la demande de médecins d’un soutien pharmacologique pour les sportifs professionnels. Si tous sont opposés au dopage, ils ne le définissent pas de la même façon. Mais tous le refusent aux sportifs amateurs. À partir de la notion de rééquilibrage hormonal, ont peut repérer divers types de médecins qui lui sont favorables ou non. Cette différenciation se fait en fonction de la proximité avec la douleur quotidienne du patient et de son versant santé publique ou sport. La réalité du dopage, à la suite de l’affaire Festina, a porté sur le devant de la scène un nouveau type de médecins, issus de la lutte contre la toxicomanie, amenant avec eux une demande de politique de réduction des risques.
    • Histoire et citoyenneté. Réflexions sur l’idéologie républicaine

      Raulet, Gérard (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-01-17)
      Pour Gérard Raulet, le problème politique le plus urgent qui se pose aux républiques contemporaines, est celui de l’intégration. Face à l’échec de l’institution scolaire pour assumer cette fonction, l’auteur propose une relecture de Kant afin d’approfondir sa réflexion sur la redéfinition de la citoyenneté contemporaine. Contrairement à l’analyse ultra-républicaine qu’il avait faite de cette pensée dans un récent ouvrage (Kant. Histoire et citoyenneté), l’auteur prend une position plus modérée et plus pragmatique qu’il nomme le républicanisme authentique. Cette posture idéologique l’amène à relire Kant dans une perspective plus globale. Cette réflexion se termine sur une question politique névralgique : comment les républiques contemporaines peuvent-elle revoir leur politique d’intégration, afin de respecter davantage le droit à la différence, sans mettre en danger l’unité de la nation ?
    • Il faut changer de civilisation !

      Lepage, Corinne (Éditions Nota beneÉthique publique, 2012-10-23)
      Nous allons évidemment sortir de la crise économique, aussi profonde soit-elle, la question est de savoir comment. Les indicateurs de la fin d’un système sont aujourd’hui évidents à travers cette crise qui n’est pas seulement économique mais aussi écologique, alimentaire, démographique, démocratique et géopolitique. Il nous faut prendre conscience que les ressources sont limitées et imaginer un nouveau mode de développe­ment, celui d'une « évolution soutenable », basée sur une économie écologique, une nou­velle régulation financière et une reconversion industrielle. Les solutions existent ; il faut sauter le pas : nous devons changer de civilisation ! Les technologies, l'évolution des menta­lités, l'évolution dans la représentation de ce qui nous paraît souhaitable le permettent. À nous d'accepter de penser et de décider autrement.
    • Il faut redonner l’accès aux soins à tous les Québécois

      Castonguay, Claude (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-06)
      Cet article nous met en garde contre une représentation biaisée, largement véhiculée, du débat actuel qui associe la défense d’une intégration du privé dans le système public à un désaveu du principe de l’égalité d’accès pour tous et comme une admission sans réserve d’un système injuste à « deux vitesses ». Or, il nous faut constater les conséquences négatives perverses de notre régime public limitant, dans les faits, l’utilisation optimale des ressources disponibles et l’accès aux soins, et reconnaître les avantages d’une coexistence positive du privé et du public (à l’image du modèle français) qui, outre les solutions pratiques qu’elle comporte, se conforme au droit fondamental de la liberté de choix des individus. Bien comprise et intelligemment orchestrée, l’intégration des sources privées de financement en amont ne remet pas en cause l’égalité d’accès aux soins en aval mais nous permettra, bien plutôt, de résorber la crise systémique qui paralyse le système de santé.
    • Imaginaire pornographique et morale sexuelle. Une analyse du cas français

      Constance, Jean (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-06)
      La pornographie serait-elle l’objet d’un malentendu ? Alors qu’elle s’offre une santé particulièrement réjouissante au regard du commerce mondial, il semblerait que les jugements portés sur elle ne parviennent jamais à toucher leur but. C’est que la pornographie brouille cette aptitude à dessiner clairement les limites que l’on souhaiterait repérer entre réel et imaginaire. La condamnation de cette imagerie sous l’étiquette « obscène » révèle ainsi l’incapacité à juger de la place véritable des représentations de la sexualité dans notre société, mais aussi et surtout, elle révèle la difficulté à identifier le réel lui-même, et signe un dialogue de sourds sur le sens que l’on pourrait donner aux choses représentées en général. C’est sans doute qu’il y a méprise sur l’objet même de la représentation. C’est aussi que l’analyse qui ressort de ce phénomène ne parvient que rarement à sortir d’un aveuglement subtilement construit par les appartenances culturelles et les intérêts idéologiques. Effaçant les frontières a priori certaines entre imaginaire et réel, l’image pornographique donnerait au jugement une portée incapable de s’ancrer dans l’un où l’autre monde.
    • Impôt foncier et territoire : équité environnementale et modèle social – Une étude de cas de la Ville de Québec

      Généreux, Laurent; Dufaux, François (Éditions Nota beneÉthique publique, 2020-04-24)
      Au Québec, l’impôt foncier proportionnel à la valeur de la propriété est la principale source de revenus des municipalités. Selon la théorie de la localisation résidentielle, théorisée notamment par William Alonso (1964), les valeurs foncières et la densité devraient être plus élevées à proximité du centre. Les contribuables des environnements denses paieraient donc davantage d’impôt foncier. Or plusieurs auteurs avancent que la concentration de plusieurs propriétés sur un même espace avec une quantité linéaire d’infrastructures donnée permet aux municipalités de faire des économies d’échelle par rapport à des environnements moins denses, avec moins de propriétés desservies par la même quantité linéaire d’infrastructures. Il semblerait y avoir iniquité si les contribuables des quartiers denses paient davantage que les contribuables des quartiers diffus pour des services qu’il coûte moins cher à pourvoir dans les environnements denses que dans les environnements diffus. Autrement dit, l’impôt foncier pénaliserait-il la densité ? Nous avons testé l’hypothèse pour la Ville de Québec. On observe que les ménages en périphérie sont beaucoup plus gourmands en espace. Ainsi, les ménages dans les environnements denses paient effectivement davantage en fonction de la superficie des terrains, de la superficie habitable et de la largeur des terrains. Une alternative qui tiendrait compte des coûts de l’étalement urbain est proposée.
    • Incohérences et limites de l’acceptabilité sociale : le cas de l’exploitation minière mexicaine

      Portales, Luis; Castañeda, Scherezada Romero (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-28)
      L’acceptabilité sociale (SLO pour son abréviation en anglais) fait référence aux échelons d’acceptation sociale accordée par les communautés et les autres parties prenantes à une entreprise, un projet ou une activité. La SLO est importante pour maintenir le développement économique local ; par conséquent, les entreprises doivent favoriser le développement communautaire et maintenir de bonnes relations avec les communautés pour atteindre leurs objectifs. Certaines études montrent comment des communautés ont obligé des entreprises à arrêter leurs opérations en raison de leurs impacts négatifs, mais dans des pays considérés par Transparency International comme ayant un niveau élevé de corruption, tel le Mexique, ces actions collectives ne sont pas totalement efficaces. Sur la base de sources secondaires, cet article expose les incohérences et les limitations qui existent dans le contexte de l’exploitation minière mexicaine, où les entreprises qui ne disposent pas de SLO obtiennent des résultats différents en fonction de leur proximité avec des groupes politiques et économiques. La présente recherche contribue à l’étude de la SLO dans les pays ayant un niveau élevé de corruption et un système socioéconomique caractérisé par la collusion entre les pratiques des secteurs public et privé.
    • Indice du risque social : un outil pour mieux saisir les enjeux, risques et opportunités des projets miniers

      Yates, Stéphanie; Bergeron, Kristina-Maud; Jébrak, Michel; Angers, Philippe; Lehmann, Valérie; Séguin, Charles; Durand, Suzanne; Meur, Pierre-Yves Le; Gendron, Corinne (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-07)
      Peut-on prédire si un projet sera jugé socialement acceptable par ses principales parties prenantes ? Dans un contexte où l’acceptabilité sociale en est venue à être considérée comme une condition à la réalisation de tout grand projet, cette question s’avère centrale pour tout développeur de projet, de même que pour les investisseurs qui les soutiennent. C’est dans cette perspective qu’a été développé l’Indice du risque social dans les projets miniers, une initiative soutenue par l’Autorité des marchés financiers à laquelle a travaillé une équipe interdisciplinaire de chercheurs. Au-delà de jeter un éclairage sur la pertinence d’aller de l’avant ou non avec un projet, cet outil prédictif peut surtout permettre de moduler ledit projet, de concert avec ses parties prenantes, pour le rendre davantage acceptable à leurs yeux. Nous souhaitons ici rendre compte des possibilités offertes par cet indice en l’appliquant à deux projets miniers récemment discutés au Québec, soit le projet de mine aurifère développé par Osisko dans la municipalité de Malartic, en Abitibi-Témiscamingue, et celui de Mine Arnaud, à Sept-Îles, qui vise cette fois l’exploitation de l’apatite. Cet exercice nous permet de réaffirmer la pertinence de l’outil que constitue l’Indice, mais également de relever les limites qui lui sont inhérentes.
    • Inégalités et justice fiscale : le Canada devrait-il imposer les successions ?

      Turmel, Patrick (Éditions Nota beneÉthique publique, 2020-04-24)
      Pour faire face à la croissance des inégalités, plusieurs voix se font aujourd’hui entendre pour défendre la nécessité d’une imposition plus lourde de l’héritage. Or, le Canada est l’une des rares sociétés démocratiques et le seul pays du G7 à avoir entièrement éliminé l’impôt sur l’héritage, les dons ou les successions. Dans le contexte actuel, devrions-nous remettre cet outil fiscal à l’ordre du jour ? Il ne s’agit pas dans ce texte de répondre directement à cette question ni de se prononcer sur les détails d’implantation d’un éventuel impôt sur les successions ou sur le taux d’imposition marginal supérieur que devrait privilégier le Canada. L’objectif est plutôt d’offrir une analyse critique des objections de principe qui sont généralement soulevées, dans le discours public et politique, contre l’impôt sur les successions. Ainsi, pour y voir plus clair dans ce débat moralement chargé, nous nous intéressons dans ce texte à trois types d’arguments distincts et aux façons de les réfuter ou de modérer leur portée : l’argument de la double imposition, le problème de la liberté de choix et l’argument de la vertu.
    • Information et médias sociaux, les défis de la qualité

      Millette, Lise (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-09-24)
      Résister à teinter l’information dans un monde polarisé, ainsi pourrait se résumer le principal défi des salles de presse contemporaines, soumises à la transmission rapide et à une circulation de l’information qui n’a pas toujours le luxe du temps et donc, du nécessaire recul pour bien témoigner des faits. Lise Millette, journaliste à la Presse Canadienne et rédactrice en chef de la revue Trente, croit que l’heure n’est plus à la hantise des médias sociaux, mais qu’en revanche, les journalistes doivent s’imposer eux-mêmes des normes d’utilisation et assumer leurs responsabilités professionnelles. Les débats polarisés de la der­nière année ont plus que jamais divisé le Québec. Ces scissions ont pris d’assaut les réseaux sociaux, qui sont devenus le carrefour et le nerf d’une guerre de mots. Les journalistes ont été sur les lignes de front que sont le terrain et la couverture quotidienne, mais ils ont aussi été confrontés à leurs propres réflexions. La profession journalistique exige de la rigueur. Les responsabilités de la presse sont grandes, comme le sont les attentes du public.
    • Innovations et enjeux éthiques des politiques environnementales et patrimoniales : l’UNESCO et le conseil de l’Europe

      Brianso, Isabelle; Girault, Yves (Éditions Nota beneÉthique publique, 2014-08-15)
      L’article tente d’analyser l’évolution des enjeux éthiques des politiques patrimoniales et environnementales de deux organisations pionnières dans l’his­toire des relations internationales de la seconde moitié du xxe siècle : l’UNESCO et le Conseil de l’Europe. Prônant une éthique de la paix comme dialogue entre les nations, ces organisations fondent leurs principes éthiques sur le respect de la dignité humaine et des droits de l’Homme comme ordre démocratique au sein des nations souveraines. À partir des normes et de deux programmes phares « nature-culture » (Man and Biosphere, patrimoine mondial), nous nous interrogeons sur les dynamiques éthiques de l’histoire culturelle et écologique et de leurs innovations pour la société comme réponse citoyenne à des défis majeurs.