• Tenir la promesse d’un document vivant et évolutif. Un processus délibératif et consultatif pour l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains

      De Groote, Thérèse (Éditions Nota beneÉthique publique, 2011-05-09)
      En 2001, le Conseil de recherches en sciences humaines, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie et les Instituts de recherche en santé confiaient au Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche la révision de l’Énoncé de politique des trois conseils: éthique de la recherche avec des êtres humains. Cet article présente la philosophie et l’approche du Groupe pour répondre à la promesse que l’Énoncé est un document « vivant et évolutif». Le Groupe a fait appel à la communauté d’utilisateurs de l’Énoncé tout au long de son processus délibératif et consultatif, bénéficiant des commentaires et des suggestions de chercheurs, d’étudiants, de membres des comités d’éthique de la recherche, de participants à la recherche, du public et d’autres intervenants. Cette approche visait une meilleure compréhension des enjeux et des défis rencontrés par les utilisateurs de l’Énoncé afin que sa version revisée reflète l’état actuel de l’éthique de la recherche avec des êtres humains, et promeuve une conduite éthique dans la mise en œuvre de la recherche.
    • Tester les limites du multiculturalisme libéral ? Le cas des tribunaux religieux en droit familial

      Kymlicka, Will (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-11)
      On a parfois avancé que le cas des tribunaux religieux en droit de la famille mettait à l’épreuve les limites du multiculturalisme libéral canadien. Cette idée est sans doute erronée. Cet article rappelle, dans ce sens, que la conception canadienne du multiculturalisme est une conception libérale : elle repose sur la valeur de la liberté individuelle, limitée par les droits individuels de base et fondée sur l’espoir et l’attente que d’accorder aux nouveaux arrivants l’accès aux bénéfices du multiculturalisme facilitera leur intégration sociale et politique. Cet espoir et cette attente sont actuellement remis en question dans le cas des nouveaux arrivants musulmans, dont on craint qu’ils cherchent à utiliser le multiculturalisme de manière antilibérale pour limiter les droits individuels. Les tribunaux de la « charia » en Ontario ont été considérés comme une confirmation de cette crainte. Or les demandes de tribunaux islamiques ne se sont pas fondées sur la Loi sur le multiculturalisme canadien, mais sur l’arbitrage privé en droit de la famille.
    • Tolérance et accommodement. Le pluralisme et les vertus de la démocratie

      Leroux, Georges (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-11)
      Le débat sur les accommodements raisonnables n’est que la manifestation la plus récente des tensions identitaires qui agitent le Québec depuis le milieu des années 1990. Ces tensions demeurent opaques si on cherche à les comprendre isolément, en les séparant de la croissance de la xénophobie dans une société qui semblait en avoir été protégée jusque-là. Ce texte propose de prendre au sérieux, en les reliant de manière réfléchie, l’ensemble des comportements xénophobes et l’intolérance à l’égard de l’accommodement. L’auteur se demande alors comment concilier la neutralité de l’État, qui doit favoriser l’égalité de tous et le respect de chacun, avec les exigences de la liberté religieuse et la protection des droits des minorités. Pour répondre à cette question, il situe, dans un premier moment, l’enjeu de l’accommodement, en le considérant comme pratique contemporaine de la tolérance, et essaie ensuite de voir, à la suite des travaux de quelques philosophes, si les apories de la neutralité de l’État et du devoir de protéger la minorité peuvent être dépassées.
    • Tolérance et tolérabilité

      Grin, François (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-10-13)
      L’accent mis sur la tolérance laisse sans réponse quelques questions simples que l’on peut résumer comme suit : comment se fait-il qu’un même acteur, caractérisé, entre autres, par un ensemble d’attitudes envers l’altérité, donc par un certain degré de tolérance, « tolère » certaines manifestations de cette altérité, mais pas d’autres ? Est-il tolérant (parce qu’il en tolère certaines) ou intolérant (parce qu’il en est d’autres qu’il ne tolère pas) ? Faut-il comprendre qu’il est ipso facto les deux à la fois ? Quel sens faudrait-il alors accorder à l’adjectif « tolérant » ? Pour dépasser cette apparente contradiction, il peut être utile de recourir à un autre concept, celui de la tolérabilité, plus ou moins grande, des manifestations d’altérité elles-mêmes. Ce texte est consacré à l’examen de cette hypothèse ainsi qu’à son opérationnalisation en vue de s’approcher, le cas échéant, de son contenu empirique.
    • Tolérance, racisme et sondages

      Icart, Jean-Claude; Labelle, Micheline (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-11)
      Au début de l’année 2007, la question des accommodements raisonnables s’est retrouvée à l’avant-plan des préoccupations des Québécois, à la suite d’un sondage imprudent et d’une importante couverture médiatique. Le débat public qui s’en est ensuivi s’est tenu dans un contexte de banalisation du racisme et indique que si d’importants progrès ont été réalisés depuis une trentaine d’années dans l’édification d’une société plurielle et inclusive, il y a encore du chemin à parcourir et la mise en œuvre du projet de politique gouvernementale de lutte contre le racisme et la discrimination constitue une étape essentielle.
    • Toxine botulique dans le traitement de l’infirmité motrice cérébrale (IMC). De l’injustice à l’éthique

      Hodgkinson, Isabelle; Vuillerot, Carole; Holenweg, Cécile; Vadot, Jean-Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-10-13)
      On dispose d’un nouveau traitement pour aider les enfants qui souffrent d’une infirmité motrice cérébrale : la toxine botulique, une thérapeutique innovante et coûteuse. Seul un nombre limité d’enfants IMC pourront en bénéficier alors qu’elle serait théoriquement indiquée pour la plupart d’entre eux. Cet article, qui va au-delà de la discussion éthique de justice distributive, réfléchit à l’objectif de ce traitement pour cerner les enfants qui devraient en bénéficier en priorité. La réflexion conduit à penser que le bénéfice fonctionnel des enfants n’est pas ce qui prévaudrait pour son obtention, comme on aurait pu le croire spontanément. Au contraire, les contraintes psychiques et physiques liées à ce traitement pourraient diminuer sérieusement leur qualité de vie, ce qui irait à l’inverse de l’objectif premier.
    • Transparence et crise de légitimité de l’administration fiscale française : la publicité des rescrits

      Alvarez, Victoria Soledad (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-10-13)
      Le système fiscal français permet aux contribuables d’obtenir une prise de position de l’administration relative à un montage ou à une opération envisagée, par la voie d’une demande de rescrit. Jusqu’à l’heure, ces rescrits étaient secrets, aucun texte n’obligeant l’administration à leur publication. Des rapports officiels abordent la problématique de la confidentialité des rescrits, mais essentiellement sous l’angle d’un cadre juridique sécurisé, notamment pour les entreprises étrangères envisageant de s’y implanter. L’administration fiscale française, lorsqu’elle octroie de tels rescrits, doit toutefois veiller à respecter le droit communautaire, qui empêche les États membres d’adopter des mesures de concurrence fiscale dommageable ou constituant des aides d’État.
    • Trouver son intérêt, ou le perdre ?

      Gagnon, Éric; Eysermann, Béatrice (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-02-03)
      La manière dont la question des conflits d’intérêts en recherche est généralement posée se révèle insuffisante. Elle ne permet plus d’en cerner tous les tenants et aboutissants ni de comprendre pourquoi elle tend aujourd’hui à se banaliser. Les conditions dans lesquelles s’exerce la recherche brouillent les cartes, introduisent une confusion dans les intérêts poursuivis par les chercheurs, et rendent ces intérêts plus difficiles à reconnaitre, à défendre et à hiérarchiser. C’est é la reformulation du problème que le présent article veut contribuer, d’une part, en examinant plus largement le contexte social et scientifique dans lequel la question se pose, et d’autre part, en montrant que les conflits d’intérêts se présentent de manière très différente en médecine et en sciences sociales. Cet exercice conduit à poser autrement le problème des conflits d’intérêts, à aller au-delà de l’intégrité des individus et de la bonne gouvernance pour réfléchir sur les finalités de la recherche.
    • Un essai de conciliation de valeurs : la régulation judiciaire du discours obscène ou haineux

      LeBel, Louis (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-13)
      Une réflexion sur les frontières du droit et de l’éthique nous oblige à étudier les fondements philosophiques et culturels de la décision judiciaire. Elle exige une analyse de l’interaction entre le droit et le système de valeurs d’une société. C’est justement ce que faire l’auteur en scrutant deux interventions de la Cour suprême du Canada, dans le contrôle de formes d’expression particulièrement conflictuelles, l’obscénité et le discours haineux.
    • Un impôt fondé sur le coût social et environnemental de la propriété privée ?

      Crétois, Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2020-04-24)
      Cet article entend s’interroger sur la façon dont le phénomène des externalités conduit à remettre en question le concept de propriété privée dans le contexte de la crise écologique. Les choses appropriées ont un coût social non payé par ceux qui en sont propriétaires. Nous suggérons d’établir une fiscalité portant sur le coût social des biens privés. Ce coût social peut être pensé comme une dette des propriétaires à l’égard de ceux que leur propriété pénalise. Le fardeau de cette dette doit donc être porté en majeure partie par ceux qui en sont les débiteurs (les propriétaires), non pas pour réparer le préjudice écologique, mais en supportant la charge de la transition vers des formes de propriété moins polluantes. Toutefois, des motifs d’équité nous poussent à considérer la coresponsabilité de tous dans cette dette et à accepter qu’une partie de celle-ci soit assumée collectivement.
    • Un terrain dans une association caritative marseillaise (France) à l’épreuve de l’éthique de la recherche (Canada). Éthique, méthodologie et responsabilité

      Eysermann, Béatrice (Éditions Nota beneÉthique publique, 2011-05-09)
      Cet article croise la nouvelle proposition de l’Énoncé de politique des trois conseils : éthique de la recherche avec des sujets humains, qui balise l’éthique de la recherche au Canada, avec une recherche ethnographique menée à Marseille (France), dans le but de soulever les limites du document lorsqu’on doit l’appliquer à ce type de recherche. Après avoir posé quelques constats de lecture sur cette proposition, l’article poursuivra une réflexion éthique et empirique sur la neutralité des chercheurs et la question récurrente des conflits d’intérêts sur le terrain. Au final, cet article tentera de replacer la responsabilité sociale du chercheur à l’intérieur même des débats sur l’éthique de la recherche.
    • « Un, on te prend. Deux, on t’efface. Trois, on t’affiche »

      Guillermet, Élise; Mouriès, Johanne Pabion; Edler, Annalena (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-08-23)
      Que nous apprend le processus de fabrication des photographies de « bénéficiaires » sur le droit à l’image dans l’humanitaire ? Au Kirghizstan, l’image est l’objet d’une négociation de l’aide. La fabrication d’« authentiques victimes » y est centrale comme dans les campagnes de l’église protestante allemande. L’analyse d’affiches conclut à un commun objectif : effacer l’altérité du « bénéficiaire » pour permettre un lien avec le « spectateur ». Le caractère factice de l’authenticité se révèle lorsque le photographié conteste l’image. L’exigence de l’égalité surgit alors comme condition aux projets pour les droits de l’Homme et offre des pistes pour une gouvernance de l’éthique du numérique.
    • Une commission d’éthique pour la gouvernance du mouvement olympique

      Chappelet, Jean-Loup (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-18)
      Cet article présente la commission d’éthique du Comité international olympique créée à la suite du scandale de l’attribution des jeux olympiques d’hiver à Salt Lake City. Bien que récente, cette commission a pris une importance de plus en plus grande dans le fonctionnement du mouvement olympique. Sur la base d’une description de ses règles et de son activité depuis cinq ans, des pistes sont dégagées pour mieux comprendre l’évolution de la question de l’éthique sportive à un niveau international et de son influence croissante sur la gouvernance du sport mondial.
    • Une éthique appliquée ?

      Rosati, Marcello Vitali (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-08-23)
      Lorsque l’on s’interroge sur l’éthique du numérique, deux approches sont possibles. La première consiste à la considérer comme une éthique appliquée, une branche de l’éthique générale. Les principes éthiques généraux nous donneraient la capacité de discerner le bien et le mal ; les appliquer au numérique nous permettrait ainsi d’expliciter, à partir de ces principes, des normes de comportements dans ce domaine particulier. Mais cette approche ne prend pas en compte le fait que les principes éthiques puissent découler des conditions concrètes de leurs applications. Nous pouvons donc considérer une seconde approche, qui consisterait à partir de l’analyse du domaine du numérique pour fonder sur ses caractéristiques la réflexion morale. Par conséquent, l’éthique du numérique ne serait pas une éthique appliquée, mais une éthique première. Cet article tente de poser les bases pour une réflexion sur l’éthique du numérique qui prendrait en considération les changements de culture et de valeurs engendrés par les nouvelles technologies.
    • Une science pacificatrice au service de l’acceptabilité sociale ? Le cas des gaz de schiste au Québec

      Gendron, Corinne (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-27)
      Lorsque la controverse sur les gaz de schiste a éclaté au Québec, les pouvoirs publics ont fait le pari de miser sur la science et les nouvelles connaissances pour refroidir le débat et construire l’acceptabilité sociale de la filière. Or, si la stratégie retenue a permis de documenter la technique de fracturation sous ses multiples aspects et d’approfondir les connaissances sur le milieu physique, biologique, économique et social ainsi que sur l’encadrement juridique, les recherches scientifiques sur la filière des gaz de schiste n’ont pas calmé le jeu, tant s’en faut. Le dispositif mis en place pour piloter les études, le Comité sur l’évaluation environnementale stratégique sur les gaz de schiste, a très tôt suscité une vive opposition en raison de sa composition et de son mandat ; parallèlement, une science de contestation s’est développée à travers la mise sur pied d’un réseau de scientifiques opposés à la filière. Si bien que loin de pacifier les débats, la démarche scientifique a participé de la controverse jusqu’à la fin du processus marqué par la publication du second rapport du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Le présent article propose de retracer les rapports entre science et acceptabilité sociale dans le dossier des gaz de schiste au Québec à l’échelle de la filière elle-même, mais aussi du processus décisionnel mis en place par le gouvernement pour fixer sa politique en la matière.
    • Une « chambre des citoyens » pour gérer démocratiquement les innovations biotechnologiques

      Schiffino, Nathalie (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-11-14)
      Depuis le développement des biotechnologies dans les années 1970, leur régulation publique est gérée par les décideurs politiques et les experts. Ce mode de décisions est ancré dans une conception représentative de la démocratie. Au milieu des années 1990, ce modèle a commencé à montrer des limites, non en termes d’efficacité mais de légitimité. Une conception plus participative de la démocratie émerge en réponse aux critiques émises à l’égard du statut de l’expertise dans la prise de décision politique, de la transparence des dispositifs décisionnels, de l’ouverture des arènes délibératives, de la prise en compte des inquiétudes de la population. Il est même pertinent d’institutionnaliser la participation des citoyens à la prise de décisions complexes. À partir de l’évolution de la gestion démocratique des OGM et de la biomédecine en France et en Belgique, les auteurs montrent l’intérêt d’une nouvelle forme de gouvernance sous la forme d’une « chambre des citoyens ». Cette dernière, soutenue par la gestation d’une nouvelle éthique publique, permet d’envisager une combinaison de la représentation et de la participation, de l’expertise et de la veille citoyenne, en gageant sur les capacités adaptatives de la démocratie.
    • Valeurs et recommandations des personnes âgées vis-à-vis du système québécois de santé et de services sociaux

      Bélisle, Micheline (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-01-09)
      À la suite d’une brève consultation dans le cadre du projet de recherche PACS (Paroles aux citoyens sur l’évaluation du système québécois de santé et de services sociaux), il ressort que les valeurs auxquelles les aînés tiennent particulièrement sont le respect de leurs droits et de leur dignité ainsi que des relations interpersonnelles empreintes d’humanité. En tant qu’utilisatrices de services, ces personnes tiennent à retrouver ces valeurs dans un système qui souvent les bouscule ou les dénigre.
    • Vers un cadre conceptuel socio-constructionniste pour appréhender l’acceptabilité sociale

      Baba, Sofiane (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-07)
      Les controverses impliquant entreprises et communautés locales autour de grands projets de développement défraient l’actualité. Dans le contexte actuel de multiplication des controverses socio-économico-environnementales et de demande grandissante d’implication de la société civile dans la prise de décision liée aux projets dits de développement, le concept d’acceptabilité sociale s’impose comme un défi de gestion dans le microsome des promoteurs de projets majeurs, des décideurs publics et dans la sphère médiatique. Ces enjeux – qui introduisent de nouvelles formes d’incertitudes managériales et sociotechniques – donnent lieu à de nouveaux défis théoriques pour la recherche en management. Ainsi, notre étude suggère d’ancrer l’acceptabilité sociale dans les développements récents du socioconstructivisme, offrant une nouvelle conceptualisation de ce concept sur la base de la production interactive d’ordres négociés. Ce faisant, notre cadre conceptuel permet une meilleure compréhension du processus par lequel les entreprises et les parties prenantes locales négocient leurs champs d’actions, et du processus par lequel les entreprises parviennent à développer et à cultiver l’acceptabilité sociale de leurs projets en développant et en maintenant des formes organisationnelles hybrides favorisant la cohabitation de plusieurs logiques d’action.
    • Vers un cadre conceptuel socio-constructionniste pour appréhender l’acceptabilité sociale

      Baba, Sofiane (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-05-09)
      Les controverses impliquant entreprises et communautés locales autour de grands projets de développement défraient l’actualité. Dans le contexte actuel de multiplication des controverses socio-économico-environnementales et de demande grandissante d’implication de la société civile dans la prise de décision liée aux projets dits de développement, le concept d’acceptabilité sociale s’impose comme un défi de gestion dans le microsome des promoteurs de projets majeurs, des décideurs publics et dans la sphère médiatique. Ces enjeux – qui introduisent de nouvelles formes d’incertitudes managériales et sociotechniques – donnent lieu à de nouveaux défis théoriques pour la recherche en management. Ainsi, notre étude suggère d’ancrer l’acceptabilité sociale dans les développements récents du socioconstructivisme, offrant une nouvelle conceptualisation de ce concept sur la base de la production interactive d’ordres négociés. Ce faisant, notre cadre conceptuel permet une meilleure compréhension du processus par lequel les entreprises et les parties prenantes locales négocient leurs champs d’actions, et du processus par lequel les entreprises parviennent à développer et à cultiver l’acceptabilité sociale de leurs projets en développant et en maintenant des formes organisationnelles hybrides favorisant la cohabitation de plusieurs logiques d’action.
    • Vers un « printemps des indignés » en 2012 ?

      O’Neill, Michel (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-02-04)
      Dans ce texte où il adopte la posture de l’observateur-participant, l’auteur propose d’abord quelques remarques sur la naissance, mi-octobre 2011, dans la ville de Québec, du mouvement Occupy. Il analyse ensuite certaines des caractéristiques de la période ou Occupons Québec s’est matérialisé dans un campement, entre le 22 octobre et le 22 novem­bre. Finalement, il propose sa vision de l’avenir du mouvement, à Québec et ailleurs, depuis le démantèlement de ce campement.