• Un essai de conciliation de valeurs : la régulation judiciaire du discours obscène ou haineux

      LeBel, Louis (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-13)
      Une réflexion sur les frontières du droit et de l’éthique nous oblige à étudier les fondements philosophiques et culturels de la décision judiciaire. Elle exige une analyse de l’interaction entre le droit et le système de valeurs d’une société. C’est justement ce que faire l’auteur en scrutant deux interventions de la Cour suprême du Canada, dans le contrôle de formes d’expression particulièrement conflictuelles, l’obscénité et le discours haineux.
    • Un impôt fondé sur le coût social et environnemental de la propriété privée ?

      Crétois, Pierre (Éditions Nota beneÉthique publique, 2020-04-24)
      Cet article entend s’interroger sur la façon dont le phénomène des externalités conduit à remettre en question le concept de propriété privée dans le contexte de la crise écologique. Les choses appropriées ont un coût social non payé par ceux qui en sont propriétaires. Nous suggérons d’établir une fiscalité portant sur le coût social des biens privés. Ce coût social peut être pensé comme une dette des propriétaires à l’égard de ceux que leur propriété pénalise. Le fardeau de cette dette doit donc être porté en majeure partie par ceux qui en sont les débiteurs (les propriétaires), non pas pour réparer le préjudice écologique, mais en supportant la charge de la transition vers des formes de propriété moins polluantes. Toutefois, des motifs d’équité nous poussent à considérer la coresponsabilité de tous dans cette dette et à accepter qu’une partie de celle-ci soit assumée collectivement.
    • Un terrain dans une association caritative marseillaise (France) à l’épreuve de l’éthique de la recherche (Canada). Éthique, méthodologie et responsabilité

      Eysermann, Béatrice (Éditions Nota beneÉthique publique, 2011-05-09)
      Cet article croise la nouvelle proposition de l’Énoncé de politique des trois conseils : éthique de la recherche avec des sujets humains, qui balise l’éthique de la recherche au Canada, avec une recherche ethnographique menée à Marseille (France), dans le but de soulever les limites du document lorsqu’on doit l’appliquer à ce type de recherche. Après avoir posé quelques constats de lecture sur cette proposition, l’article poursuivra une réflexion éthique et empirique sur la neutralité des chercheurs et la question récurrente des conflits d’intérêts sur le terrain. Au final, cet article tentera de replacer la responsabilité sociale du chercheur à l’intérieur même des débats sur l’éthique de la recherche.
    • « Un, on te prend. Deux, on t’efface. Trois, on t’affiche »

      Guillermet, Élise; Mouriès, Johanne Pabion; Edler, Annalena (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-08-23)
      Que nous apprend le processus de fabrication des photographies de « bénéficiaires » sur le droit à l’image dans l’humanitaire ? Au Kirghizstan, l’image est l’objet d’une négociation de l’aide. La fabrication d’« authentiques victimes » y est centrale comme dans les campagnes de l’église protestante allemande. L’analyse d’affiches conclut à un commun objectif : effacer l’altérité du « bénéficiaire » pour permettre un lien avec le « spectateur ». Le caractère factice de l’authenticité se révèle lorsque le photographié conteste l’image. L’exigence de l’égalité surgit alors comme condition aux projets pour les droits de l’Homme et offre des pistes pour une gouvernance de l’éthique du numérique.
    • Une commission d’éthique pour la gouvernance du mouvement olympique

      Chappelet, Jean-Loup (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-18)
      Cet article présente la commission d’éthique du Comité international olympique créée à la suite du scandale de l’attribution des jeux olympiques d’hiver à Salt Lake City. Bien que récente, cette commission a pris une importance de plus en plus grande dans le fonctionnement du mouvement olympique. Sur la base d’une description de ses règles et de son activité depuis cinq ans, des pistes sont dégagées pour mieux comprendre l’évolution de la question de l’éthique sportive à un niveau international et de son influence croissante sur la gouvernance du sport mondial.
    • Une éthique appliquée ?

      Rosati, Marcello Vitali (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-08-23)
      Lorsque l’on s’interroge sur l’éthique du numérique, deux approches sont possibles. La première consiste à la considérer comme une éthique appliquée, une branche de l’éthique générale. Les principes éthiques généraux nous donneraient la capacité de discerner le bien et le mal ; les appliquer au numérique nous permettrait ainsi d’expliciter, à partir de ces principes, des normes de comportements dans ce domaine particulier. Mais cette approche ne prend pas en compte le fait que les principes éthiques puissent découler des conditions concrètes de leurs applications. Nous pouvons donc considérer une seconde approche, qui consisterait à partir de l’analyse du domaine du numérique pour fonder sur ses caractéristiques la réflexion morale. Par conséquent, l’éthique du numérique ne serait pas une éthique appliquée, mais une éthique première. Cet article tente de poser les bases pour une réflexion sur l’éthique du numérique qui prendrait en considération les changements de culture et de valeurs engendrés par les nouvelles technologies.
    • Une science pacificatrice au service de l’acceptabilité sociale ? Le cas des gaz de schiste au Québec

      Gendron, Corinne (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-27)
      Lorsque la controverse sur les gaz de schiste a éclaté au Québec, les pouvoirs publics ont fait le pari de miser sur la science et les nouvelles connaissances pour refroidir le débat et construire l’acceptabilité sociale de la filière. Or, si la stratégie retenue a permis de documenter la technique de fracturation sous ses multiples aspects et d’approfondir les connaissances sur le milieu physique, biologique, économique et social ainsi que sur l’encadrement juridique, les recherches scientifiques sur la filière des gaz de schiste n’ont pas calmé le jeu, tant s’en faut. Le dispositif mis en place pour piloter les études, le Comité sur l’évaluation environnementale stratégique sur les gaz de schiste, a très tôt suscité une vive opposition en raison de sa composition et de son mandat ; parallèlement, une science de contestation s’est développée à travers la mise sur pied d’un réseau de scientifiques opposés à la filière. Si bien que loin de pacifier les débats, la démarche scientifique a participé de la controverse jusqu’à la fin du processus marqué par la publication du second rapport du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Le présent article propose de retracer les rapports entre science et acceptabilité sociale dans le dossier des gaz de schiste au Québec à l’échelle de la filière elle-même, mais aussi du processus décisionnel mis en place par le gouvernement pour fixer sa politique en la matière.
    • Une « chambre des citoyens » pour gérer démocratiquement les innovations biotechnologiques

      Schiffino, Nathalie (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-11-14)
      Depuis le développement des biotechnologies dans les années 1970, leur régulation publique est gérée par les décideurs politiques et les experts. Ce mode de décisions est ancré dans une conception représentative de la démocratie. Au milieu des années 1990, ce modèle a commencé à montrer des limites, non en termes d’efficacité mais de légitimité. Une conception plus participative de la démocratie émerge en réponse aux critiques émises à l’égard du statut de l’expertise dans la prise de décision politique, de la transparence des dispositifs décisionnels, de l’ouverture des arènes délibératives, de la prise en compte des inquiétudes de la population. Il est même pertinent d’institutionnaliser la participation des citoyens à la prise de décisions complexes. À partir de l’évolution de la gestion démocratique des OGM et de la biomédecine en France et en Belgique, les auteurs montrent l’intérêt d’une nouvelle forme de gouvernance sous la forme d’une « chambre des citoyens ». Cette dernière, soutenue par la gestation d’une nouvelle éthique publique, permet d’envisager une combinaison de la représentation et de la participation, de l’expertise et de la veille citoyenne, en gageant sur les capacités adaptatives de la démocratie.
    • Valeurs et recommandations des personnes âgées vis-à-vis du système québécois de santé et de services sociaux

      Bélisle, Micheline (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-01-09)
      À la suite d’une brève consultation dans le cadre du projet de recherche PACS (Paroles aux citoyens sur l’évaluation du système québécois de santé et de services sociaux), il ressort que les valeurs auxquelles les aînés tiennent particulièrement sont le respect de leurs droits et de leur dignité ainsi que des relations interpersonnelles empreintes d’humanité. En tant qu’utilisatrices de services, ces personnes tiennent à retrouver ces valeurs dans un système qui souvent les bouscule ou les dénigre.
    • Vers un cadre conceptuel socio-constructionniste pour appréhender l’acceptabilité sociale

      Baba, Sofiane (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-05-07)
      Les controverses impliquant entreprises et communautés locales autour de grands projets de développement défraient l’actualité. Dans le contexte actuel de multiplication des controverses socio-économico-environnementales et de demande grandissante d’implication de la société civile dans la prise de décision liée aux projets dits de développement, le concept d’acceptabilité sociale s’impose comme un défi de gestion dans le microsome des promoteurs de projets majeurs, des décideurs publics et dans la sphère médiatique. Ces enjeux – qui introduisent de nouvelles formes d’incertitudes managériales et sociotechniques – donnent lieu à de nouveaux défis théoriques pour la recherche en management. Ainsi, notre étude suggère d’ancrer l’acceptabilité sociale dans les développements récents du socioconstructivisme, offrant une nouvelle conceptualisation de ce concept sur la base de la production interactive d’ordres négociés. Ce faisant, notre cadre conceptuel permet une meilleure compréhension du processus par lequel les entreprises et les parties prenantes locales négocient leurs champs d’actions, et du processus par lequel les entreprises parviennent à développer et à cultiver l’acceptabilité sociale de leurs projets en développant et en maintenant des formes organisationnelles hybrides favorisant la cohabitation de plusieurs logiques d’action.
    • Vers un cadre conceptuel socio-constructionniste pour appréhender l’acceptabilité sociale

      Baba, Sofiane (Éditions Nota beneÉthique publique, 2017-05-09)
      Les controverses impliquant entreprises et communautés locales autour de grands projets de développement défraient l’actualité. Dans le contexte actuel de multiplication des controverses socio-économico-environnementales et de demande grandissante d’implication de la société civile dans la prise de décision liée aux projets dits de développement, le concept d’acceptabilité sociale s’impose comme un défi de gestion dans le microsome des promoteurs de projets majeurs, des décideurs publics et dans la sphère médiatique. Ces enjeux – qui introduisent de nouvelles formes d’incertitudes managériales et sociotechniques – donnent lieu à de nouveaux défis théoriques pour la recherche en management. Ainsi, notre étude suggère d’ancrer l’acceptabilité sociale dans les développements récents du socioconstructivisme, offrant une nouvelle conceptualisation de ce concept sur la base de la production interactive d’ordres négociés. Ce faisant, notre cadre conceptuel permet une meilleure compréhension du processus par lequel les entreprises et les parties prenantes locales négocient leurs champs d’actions, et du processus par lequel les entreprises parviennent à développer et à cultiver l’acceptabilité sociale de leurs projets en développant et en maintenant des formes organisationnelles hybrides favorisant la cohabitation de plusieurs logiques d’action.
    • Vers un « printemps des indignés » en 2012 ?

      O’Neill, Michel (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-02-04)
      Dans ce texte où il adopte la posture de l’observateur-participant, l’auteur propose d’abord quelques remarques sur la naissance, mi-octobre 2011, dans la ville de Québec, du mouvement Occupy. Il analyse ensuite certaines des caractéristiques de la période ou Occupons Québec s’est matérialisé dans un campement, entre le 22 octobre et le 22 novem­bre. Finalement, il propose sa vision de l’avenir du mouvement, à Québec et ailleurs, depuis le démantèlement de ce campement.
    • Vers une consolidation de l’encadrement des professionnels et de la protection du public au Québec

      Morency, Marc-André; Simard, Jeanne; Pépin, Robert (Éditions Nota beneÉthique publique, 2014-08-07)
      On a pu craindre durant quelques années que la mondialisation allait ébranler l’édifice normatif québécois, en particulier les institutions de son système professionnel chargées de la protection du public. Cependant, l’adoption en 2002 du projet de loi 90, qui prévoit des actes réservés à certaines professions, pour des activités préjudiciables à la santé physique, et le débat actuel sur le projet de loi 50, qui propose une semblable réserve dans le domaine de la santé mentale et des relations humaines, montrent que, loin de s’affaiblir, le souci de protéger le public, de maintenir les institutions chargées de la discipline en matière de déontologie, de former les professionnels, de traiter et de prévenir les plaintes, s’est au contraire renforcé. Dans un contexte marqué par de nombreux cas de scandales financiers ou de malgouvernance, on aura sans doute compris, chez les élus et dans le public, que la confiance ne peut être maintenue hors d’un cadre garantissant une saine articulation des ordres sociaux. Cette analyse se veut une contribution au développement de la conscience collective à cet égard. On constatera que le législateur a commencé à resserrer les balises de gouvernance de l’État-employeur, en clarifiant les nomenclatures d’emploi, et en supprimant des zones de confusion affectant l’encadrement des salariés professionnels du secteur public.
    • Vers une dictature de la transparence : secret et démocratie

      Lemarchand, Frederick (Éditions Nota beneÉthique publique, 2014-08-15)
      Partant d’une réflexion théorique liée à une recherche sur le secret militaire, cet article tente de mettre en relation les mutations du pouvoir à l’œuvre depuis les trente dernières années et les enjeux démocratiques liés aux sociétés du risque à partir d’une question éthique essentielle : le statut du secret dans les démocraties. Il s’agit d’une question éthique au sens où la revendication d’un droit à la connaissance est devenue une question politique fondamentale au sein des sociétés technoscientifiques, reposant sur une apparente contradiction : la démocratie suppose une large diffusion de la connaissance, préalable à la prise de décision, alors que le pouvoir repose fondamentalement sur une logique de sépara­tion propre au secret. Au-delà des excès du secret – qui peut recouvrir des formes de corruption – et de ceux de la transparence – essence du totalitarisme –, existe-t-il des issues qui nous conduiraient vers une démocratie authentique ?
    • Vers une politisation des rapports politico-administratifs dans les démocraties anglo-saxonnes ?

      Juillet, Luc (Éditions Nota beneÉthique publique, 2018-08-08)
      Cet article examine les fondements éthiques ainsi que l’état actuel des rapports entre les instances politiques et administratives des démocraties anglo-saxonnes (Royaume-Uni, Canada, Australie et Nouvelle-Zélande), en portant une attention particulière au phénomène de la politisation. Après avoir expliqué les raisons qui ont amené ces pays à faire de la neutralité politique de l’administration publique une valeur cardinale de leur modèle de gouvernement, nous explorons certaines tendances contemporaines qui font maintenant craindre l’érosion de ce principe, notamment l’émergence d’un environnement médiatique qui amène certains politiciens à souhaiter une fonction publique plus sensible à leurs besoins partisans. Trois formes de politisation sont explorées tour à tour : l’usage de critères partisans dans la nomination des fonctionnaires, la croissance du nombre et de l’importance du personnel politique, et l’émergence d’un comportement partisan par les fonctionnaires de carrière. Dans l’ensemble, nous verrons que, malgré des pressions indéniables et des changements importants dans l’organisation des rapports politico-administratifs, la politisation demeure un phénomène circonscrit. La neutralité politique reste une norme prépondérante des rapports politico-administratifs des démocraties anglo-saxonnes.
    • Vertus civiques et valeurs de l’entreprise : le journalisme américain et les intérêts concurrents sur la place publique

      Dvorkin, Jeffrey (Éditions Nota beneÉthique publique, 2013-09-24)
      Aux États-Unis, au Royaume-Uni et au Canada, les médias ont souvent éludé les problèmes éthiques, une situation en partie créée par la convergence des médias. Historiquement, cette convergence a été la conséquence d’un environne­ment financier plus incertain dans l’ensemble des médias, les forçant ainsi à se concentrer sur les questions financières et commerciales de la culture journa­listique. La conscience déontologique a diminué en conséquence. Pourtant, il n’existe pas de retour à une ère plus idyllique (si jamais elle a existé). Le défi pour les journalistes, les directeurs de médias et le public en attente d’informations plus fiables, c’est de restaurer la crédibilité des médias, de produire un travail journalis­tique de qualité et de retrouver la confiance du public.
    • Vérification et éthique gouvernementale

      Fraser, Sheila (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-09-09)
      Dans cet article, la vérificatrice générale du Canada explique de quelles façons elle tente de concilier les questions d’éthique gouvernementale avec son mandat de vérification. Pour ce faire, elle trace d’abord l’historique des différents volets éthiques traités au cours des dernières années dans ses rapports de vérification. Elle se penche par exemple sur les cas de l’ancien commissaire à la protection de la vie privée et celui de l’ancien enquêteur correctionnel. Sa conclusion est que même si le manque d’éthique est une exception, il demeure nécessaire de se doter de mécanismes de contrôle crédibles pour appuyer le comportement éthique dans nos démocraties.
    • Vices et vertus : les arts de l’existence

      Olivier, Lawrence (Éditions Nota beneÉthique publique, 2016-09-06)
      Selon l’auteur, on assiste de nos jours à l’émergence d’une conscience plus grande des comportements de soi et des autres, à la fois plus soucieuse et plus attentive. Ainsi, comment une société va-t-elle problématiser le comportement comme enjeu d’autorégulation de la société civile ? Quel rôle y jouent les vertus et les vices ? C’est à ces questions que l’auteur tente de répondre. Pour y arriver, il propose de considérer, d’une part, que les vertus et les vices jouent encore aujourd’hui un rôle important, qu’ils contribuent au maintien des relations sociales dans la préservation du vivre-ensemble et, d’autre part, pour percevoir ce rôle, il faut envisager les vertus et les vies comme appartenant à un même continuum permettant de réguler les relations sociales.
    • Vieillir avec le VIH : enjeux éthiques autour d’une population invisible

      Lebouché, Bertrand; Wallach, Isabelle; Lévy, Joseph J. (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-01-09)
      Avec le développement des nouveaux traitements contre le VIH, le profil sociodémographique des personnes séropositives tend à se modifier et celles-ci sont de plus en plus nombreuses à se situer dans la catégorie d’âge des 50 ans et plus. Ce vieillissement s’accompagne de problèmes médicaux et psychosociaux spécifiques qui n’ont pas toujours donné lieu à des interventions ciblées. Cet article explore les enjeux éthiques que soulève cette situation ainsi que quelques pistes de solution.
    • Vieillissement, démence et relation intersubjective : approche psychologique et éthique

      Péru, Natacha; Lemoine, Maël; Camus, Vincent (Éditions Nota beneÉthique publique, 2015-01-14)
      Malgré le progrès des connaissances de leurs mécanismes étiopathogéniques et la médicalisation de leur prise en charge, les pathologies démentielles restent très invalidantes sur le plan du maintien de l’autonomie dans les actes de la vie quotidienne et des relations interpersonnelles. Le terme de « démence » reste largement utilisé dans une acception évoquant non seulement la perte des fonctions cognitives et ses conséquences fonctionnelles, mais surtout l’altération de la relation perçue comme étrange et privée de sens. L’altération de la dimension intersubjective de la relation nous semble un déterminant central de ces modifications relationnelles. Elle concerne le sens de soi, la relation interpersonnelle et la difficulté pour les proches à octroyer le statut de personne morale. On tente ici de démontrer que, dans les interactions avec les personnes âgées, et plus particulièrement celles souffrant de pathologie démentielle, la modification de la relation intersubjective se situe principalement au niveau de l’altération de l’« accordage affectif » tel que décrit par Daniel N. Stern dans ses travaux sur le développement précoce et la construction du sens de soi. Ces troubles de l’accordage affectif peuvent être rapprochés des risques de perte du statut de personne morale au sens où le phénoménologue Max Scheler le définit. L’article discute également des perspectives de validation expérimentale de ces hypothèses et de leur conséquence pour la pratique clinique.